CGU
Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de publication]
Objet
Les présentes CGU régissent l'utilisation du site papyrenko.com, édité par [RAISON_SOCIALE]. En accédant au site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur.
[RAISON_SOCIALE] se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, notamment pour maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Services proposés
Le site présente les contenus et produits de PapyRenko : vidéos, livres, applications et outils en ligne, créés avec l'aide d'outils d'intelligence artificielle. Certains outils peuvent être mis à disposition gratuitement.
Utilisation des outils en ligne
Les outils mis à disposition sur le site sont fournis « en l'état ». L'utilisateur les utilise sous sa seule responsabilité. [RAISON_SOCIALE] ne garantit pas l'absence d'erreurs et ne saurait être tenue responsable des conséquences de leur utilisation.
L'utilisateur s'engage à ne pas détourner les outils de leur usage normal, à ne pas tenter de porter atteinte au fonctionnement du site, et à respecter la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site sont protégés. Voir la section Propriété intellectuelle des mentions légales.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page.
Responsabilité
[RAISON_SOCIALE] ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Les liens externes présents sur le site n'engagent pas la responsabilité de [RAISON_SOCIALE] quant à leur contenu.
Modification des CGU
[RAISON_SOCIALE] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.